Commission Avenir Jeunes Attractivité

Isabelle DONNOU : Présidente

Amal TAOUR-ALVES : Vice-Présidente

Membres de la commission :

Pierre-Henri DOLET, Matthieu FOURNIER LE RAY, Diénéba GANDEGA, Mathilde GIRARD, Samir HAMAMJI, Hatem HAMZA, David KHAROUBI, Diatta KONE, Thérèse LEA NDIAYE, Susie LUCAS, Amine MAJDI, Xavier ROLLAND

Les objectifs:

La Commission Avenir Jeunes Attractivité a pour objectif de mutualiser et partager les expériences des 3 sites Versailles Orléans et Bourges et adapter nos manifestations au contexte actuel en développant le distanciel.

La commission veut donner plus de visibilité et d’envie aux jeunes dans la profession en :

• Organisant la rencontre pédagogique réunissant plus de 500 jeunes tous les ans
• En participant aux forums, conférences des écoles
• En signant des partenariats (Université Paris Sorbonne, Université Paris Nanterre Master CCA)
• En organisant notre tournoi de gestion annuel

Afin de donner une meilleure connaissance de la Compagnie auprès des jeunes récemment inscrits ou prochainement inscrits via l’ANECS – Association Nationale des Experts-Comptables et Commissaires aux Comptes Stagiaires (http://paris.anecs.org/) et le CJEC – Club des Jeunes Experts-Comptables (www.cjec.org).

La commission va être de plus en plus présente sur les réseaux sociaux.

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Commission Questions techniques

Anne VEAUTE : Présidente

Membres de la commission :

Olivier BOUCHERIE, Franck RUBINSZTEJN, Valentin RYNGAERT, Caroline TABERLET, Christine WOEHL-HARRARI
Permanente : Michèle ROCTON.

Les objectifs:

Cette commission répond aux questions juridiques et déontologiques posées par les confrères via la FAQ de l’extranet accessible via le site internet de la CRCC de Versailles et du Centre.

Les questions portent essentiellement sur la déontologie et notamment sur les incompatibilités ou le secret professionnel, les associations, la nomination ou cessation du mandat du titulaire et/ou suppléant, l’organisation du cabinet, les exemples de lettres ou rapports émis par les commissaires aux comptes, la norme ALPE et l’impact de PACTE, le traitement des points en lien avec la crise sanitaire et l’Ukraine.

En complément, les confrères peuvent trouver des réponses techniques dans la base documentaire en ligne, que ce soit la FAQ de la CRCC ou Sidoni, la base documentaire de la CNCC.

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Commission Communication et Relations Extérieures

Emmanuel CORDIER : Président

Isabelle DONNOU : Vice-Présidente

Membres de la commission :

Stéphane BELLANGER, Anthony GUEZ, Nathalie LANGY, Christophe NOS, Xavier ROLLAND

La Commission Communication et Relations Extérieures a trois objectifs :

Communication interne : évolution forte du site internet :

Développer la communication numérique et une nouvelle identité visuelle en lien avec la CNCC, faire évoluer le site de la CRCC et poursuivre nos publications numériques post manifestation.

Communication externe – relations extérieures :

Le périmètre s’agrandit avec la présence de 10 départements. Il est donc essentiel de mener une réflexion sur l’intérêt pour la profession et de définir les partenaires proactifs.

Le commissaire aux comptes, acteur central de la prévention des entreprises et des associations :

Fédérer autour de la CRCC avec ses 2 présidents, les autres intervenants par l’intermédiaire d’un site internet CRCC de référence sur la prévention pour les entités en difficultés, une convention unique de partenariat et une grande manifestation annuelle : Organisations patronales MEDEF et CPME, Tribunaux de commerce, BDF, CIP, DIRRECTE, DGI, CCSF, CRP, collectivité territoriales… En lien à nouveau avec la CNCC.

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Commission Services aux confrères

Nicolas CATEL : Président

Cette commission transversale a vocation d’enrichir les échanges, de partager des informations, des outils techniques et des bonnes pratiques.

Elle se décline en 4 groupes de travail dont les thématiques sont :

Outils Techniques : Objectif : élaborer des outils pour assister les confrères dans la réalisation de leurs missions conformément à la réglementation en vigueur. Elle est présidée par Nicolas CATEL.

Outils – Ouverture à l’international : Objectif : mettre en place des outils dans un contexte international. Elle est présidée par Séverine CARTOT.

Rebond : Objectif : mettre en place un dispositif permettant la continuité des échanges entre Confrères et le partage des réflexions engagées sur les perspectives d’évolution au sein de leurs cabinets, dans le prolongement du suivi du séminaire « Relance ».  Elle est présidée par Nicolas CATEL.

Soutien Confrères : Objectif : aider et accompagner des confrères isolés qui en expriment le besoin pour mieux réorganiser leur activité. Sa mission consiste également à répondre à des questions posées par les confrères. Elle est présidée par Valentin RYNGAERT. Les relations avec les Associations de défense des confrères sont assurées par Pierre-Michel DAVID, référent soutien confrères.

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Commission Femmes

Solange AIACHE : Présidente

La commission Femmes a pour principale mission de se faire connaître à travers plusieurs objectifs :

Etude de nos consœurs sur nos 10 départements et publication des résultats : taille de cabinet, fonction, difficultés, attentes

Mise en place d’un plan d’action en conséquence des résultats obtenus

Création d’un point de rendez-vous chaque trimestre sur des sujets identifiés au préalable

Réflexion sur un challenge ou prix de la femme Commissaire aux Comptes

Atelier en Assemblée Annuelle de la CRCC de Versailles et du Centre

Identifier d’autres associations ayant le même objet.

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Commission Contrôle d’Activité Professionnelle

Délégué régional CAP : Béatrice de BLAUWE

Adjoint  DRQ CAP : Philippe LE CUNFF

Rappel des principaux textes :

Les textes ont été modifiés  par l’ordonnance n°2016-315 du 17 mars 2016 relative au commissariat aux comptes publiée au JO du 18 mars 2016 et le décret n° 2016-1026 du 26 juillet 2016 pris pour l’application de l’ordonnance n° 2016-315 du 17 mars 2016 relative au commissariat aux comptes.

Le H3C définit le cadre et les orientations des contrôles (art. L. 821-1 du code de commerce). Il en supervise la réalisation et peut émettre des recommandations dans le cadre de leur suivi (décision 2017-14 publiée sur le site du H3C le 24 juillet 2017).

Objectifs :

A l’échelle régionale, la Commission Contrôle d’activité professionnelle traite uniquement les mandats ne relevant pas de la catégorie des mandats E.I.P (Entités d’Intérêt Public). Il convient au préalable de rappeler que si le contrôle d’activité professionnelle fait partie des obligations de tous les professionnels signataires de mandats, c’est aussi pour les Consoeurs et les Confrères une occasion de s’assurer de la conformité de leur pratique professionnelle avec le cadre normatif qui nous est applicable.

Dans ce cadre, le rôle du Membre Régional de la Commission Nationale des Contrôles d’Activité (MRCNCA) est de veiller à la bonne application, à la mise en place et au suivi des procédures liées à ces contrôles, procédures définies par le H3C et déléguées à la Compagnie Nationale. Au jour le jour, les relations entre les contrôleurs et les cabinets contrôlés sont gérées au niveau de la Compagnie, par Christine Woehl et Michèle Rocton. Il est également important de s’assurer de l’homogénéité entre les évaluations faites par les contrôleurs et les remarques émises par les contrôlés et de gérer les éventuels différends, un des rôles du Membre Régional de la CNCA. S’il apparaît que certains contrôlés sont réellement en difficulté, nous pouvons, en fonction des constats qui ont été faits lors du contrôle, leur faire bénéficier d’une procédure d’accompagnement et de soutien en vue de leur apporter des éclairages quant à la conduite de sa mission, et à l’organisation de son cabinet et de son activité.

Concrètement, notre contrôle  est un contrôle de fonctionnement, dont les procédures sont parfaitement cadrées : les personnes sélectionnées pour être contrôlées reçoivent  un document qui comporte une série de questions sur leur mode de fonctionnement et leur organisation. Une fois rempli, ce document est transmis au contrôleur, qui prend connaissance de l’information et met en place ce qu’il estime nécessaire à son contrôle. Avec un principe fondamental : l’approche contradictoire. Rien ne se fait sans que le contrôlé n’en soit informé.

Au cours des dernières années, nous avons en moyenne réalisé plus d’une centaine de contrôles annuels. Il s’agit donc d’une dimension importante de la mission de notre Compagnie, qui a notamment nécessité la création d’un corps de contrôleurs.

Actualités

« Préparer votre contrôle d’activité professionnelle 2022 »

La Commission des Contrôles d’activité professionnelle organise le 11 juillet 2022, une réunion de 2 heures au NOVOTEL DE RUEIL MALMAISON (de 17h30 à 19h30) à destination des contrôlés du programme 2022.

« Réunion des contrôleurs »

Une réunion est organisée pour les contrôleurs d’activité professionnelle le 11 juillet 2022  (de 13h30 à 16h30), afin de leur présenter le programme 2022.

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